pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Bourgogne et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Le remplacement de l'actuel appareil d'une puissance de 1 tesla par un appareil d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
aux cogérants de la société de fait constituée entre les docteurs Bardonnaud, Bénichoux, Drouot, Duchat, Ecosse, Leflot, Petit-Perrin Savioli et Tainturier pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux du centre Louis-Neel, parc technologique, 3, rue Neel, à
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du